​

CONTRAT DE LOCATION
CONDITIONS GÉNÉRALES

Article 1.

Objet du contrat
La location pour une balade en « trottinette » tout terrain
avec les équipements de protection fournis
par SARL TRAPANELLE dénommé le Loueur et une
personne physique ou morale, dénommée sur le contrat
de location ci joint.

Article 2.

Équipement et accessoires des «
trottinettes électriques »
Toutes les « trottinettes » fournies sont équipées avec
les accessoires suivants : système
d’assistance électrique ( batterie) inclus dans un sac à
dos spécifique, console électrique display,
sacoche avant contenant calculateur, casque et gants.
Uniquement sur décision du Loueur et en
En fonction des disponibilités, un GPS de randonnée et
un antivol pourront être ajoutés au package.
Dans ce cas, les éléments ajoutés seront mentionnés au
contrat de location, la mise à disposition du
GPS et de l’antivol est à la totale décision du Loueur.

Article 3.

Prise d’effet, mise à disposition et
récupération

La location prend effet au moment où le Locataire prend
en possession du matériel et des
accessoires qui lui sont fournis. Les risques sont
transférés lors de la remise du matériel et des
accessoires au Locataire qui en assumera la garde sous
son entière responsabilité. Celui-ci
s’engagent à les utiliser correctement en toute
circonstance. Le présent contrat n’est en vigueur que
pour la durée de location prévue dans le contrat. Le
Locataire reconnaît qu’il a reçu les accessoires et
« la trottinette » en bon état de marche et de sécurité.
Les pneumatiques et freins et suspensions
sont en bon état. Le Locataire déclare avoir eu
personnellement toute latitude pour vérifier le bon
état du matériel fourni. Le Locataire est responsable des
dégradations (autres que l’usure normale)
subies par « la trottinette » du fait de l’utilisation
d’itinéraire impropre à la circulation, de chocs
provoqués par le Locataire ou pour toute autre cause
étrangère au fait du Loueur. Le Loueur ne
prenant aucune réservation, le Locataire ne pourra
engager aucune procédure envers le Loueur en
cas de non-respect d’éventuels accords sur des
jours/horaires de départ.

Article 4.

Caution

Lors de la mise à disposition des matériels par le Loueur,
il est demandé au Locataire de verser une
caution d’un montant de 1000€ euros pour chaque «
trottinette » louée. Cette prise de caution
sera, au choix, dans les conditions suivantes :
- Par empreinte bancaire par l’intermédiaire du terminal
de paiement.
Cette empreinte n’est pas encaissée durant la durée de
la location. À restitution des matériels si
celui-ci revient dans un état strictement identique à l’état
de départ, aucune caution ne sera
encaissée.
Dans le cas contraire, si le matériel restitué après la
période de location venait à avoir subi des
chocs, des dommages, de la casse, des dégradations ou
tout autre élément pouvant impacter la
remise en location immédiate du dit matériel, ou la
pérennité de l’activité du Loueur, la caution
sera encaissée, déduction faîte des éventuels
dommages constatés.
Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant
l’envoi des éléments défectueux chez notre
fournisseur/réparateur, le montant du devis correspondra
à la facture de réparation émise par
notre fournisseur/réparateur, auquel seront ajoutés les
frais d’expédition du matériel.
Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant une
intervention rapide effectuée par le
Loueur, le montant du devis correspondra à la facture
des pièces émises par notre
fournisseur/réparateur ou catalogue des pièces
détachées (liste non exhaustive) présents en
dernière page du présent contrat auquel seront ajoutés
les frais d’expédition du matériel sur une
base forfaitaire de 30 €. Et en plus, une facturation, une
tarification forfaitaire unique de 30 €justifiant la
réparation réalisée par le Loueur. Le Loueur se réserve
le droit d’imputer tout ou
partie de la caution jusqu’à 31 jours après la prise de la
caution.
En cas de défaut de restitution à la bonne heure, une
tolérance de 10 minutes est acceptée. Au-
delà, le montant de la caution, sera encaissée,
déductions faites d’un forfait de 5 € par tranche
de 5 minutes de retard.
Il est convenu que le montant de l’empreinte ne saurait
en aucun cas constituer une limite de
garantie, le Loueur conservant, le cas échéant, le droit
de poursuivre le Locataire afin d’obtenir
l’entier dédommagement de son préjudice. Si le montant
est supérieur à la caution, celle-ci sera
encaissée par le Loueur en totalité, sans qu’aucun
recours ne puisse être établi par le Locataire.
- Par chèque bancaire libellé à l’ordre du loueur.
Associée à une carte d’identité ou un permis de
conduire en cours de validité. Cette caution n’est pas
encaissée durant la durée de la location. À
restitution des matériels si celui-ci revient dans un État
strictement identique à l’État de départ,
Aucune caution ne sera encaissée.
Dans le cas contraire, si le matériel restitué après la
période de location venait à avoir subi des
chocs, des dommages, de la casse, des dégradations ou
tout autre élément pouvant impacter la remise en
location immédiate dudit matériel, ou la pérennité de
l’activité du Loueur, la caution
sera encaissée, déduction faîte des éventuels
dommages constatés.
Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant
l’envoi des éléments défectueux chez notre
fournisseur/réparateur, le montant du devis correspondra
à la facture de réparation émise par
notre fournisseur/réparateur, auquel seront ajoutés les
frais d’expédition du matériel.
Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant une
intervention rapide effectuée par le
Loueur, le montant du devis correspondra à la facture
des pièces émises par notre
fournisseur/réparateur ou catalogue des pièces
détachées (liste non exhaustive) présents en
annexe du présent contrat auquel seront ajoutés les frais
d’expédition du matériel sur une base
forfaitaire de 30 €. Et en plus, une facturation, une
tarification forfaitaire unique de 30 € justifiant
La réparation est réalisée par le loueur. Le Loueur se
réserve le droit d’imputer tout ou partie de la
caution jusqu’à 31 jours après la prise de la caution.
En cas de défaut de restitution à la bonne heure, une
tolérance de 10 minutes est acceptée. Au-
delà, le montant de la caution, sera encaissée,
déductions faites d’un forfait de 5 € par tranche
de 5 minutes de retard.
Il est convenu que le montant de la caution ne serait en
aucun cas constituer une limite de
garantie le Loueur conservant, le cas échéant, le droit de
poursuivre le Locataire afin d’obtenir
l’entier dédommagement de son préjudice. Si le montant
est supérieur à la caution, celle-ci sera
encaissée par le Loueur en totalité, sans qu’aucun
recours ne puisse être établi par le Locataire.
En cas de dégradation, le Locataire accepte que le
Loueur encaisse la totalité du chèque de
caution. Le Locataire s’engage à n’engager aucune
poursuite, aucune procédure d’opposition
sur le chèque et à garder le compte bancaire associé
suffisamment crédité pour permettre
d’encaisser le chèque pendant un délai de 90 jours à
compter de la date de restitution du
matériel. Une fois le montant des préjudices déterminés,
le Locataire en sera avisé par le Loueur
en lettre simple ou directement en boutique. Le montant
indiqué ne pourra être contesté par le
Locataire. Le Locataire s’engage à fournir sous 48 h, à
partir de la restitution du matériel, un RIB
au Loueur servant à rembourser la caution au prorata du
temps du montant réel des réparations
incluant les frais annexes (expédition main d’œuvre de
réparation).

Article 5.

Paiement et mode de règlement de la
prestation

La totalité de la prestation est réglée par le Locataire
avant le départ en balade. Les modes de
règlement suivants sont acceptés : espèce, carte de
crédit, chèque ANCV, chèque cadeau émis
précédemment par le Loueur Concernant les chèques
ANCV, aucun remboursement de la différence (somme
due - montant du
chèque ANCV) n’est réalisé par le Loueur conformément
aux prescriptions de notre partenaire ANCV.
Le Loueur se réserve le droit de refuser certains chèques
ANCV pouvant être jugé litigieux par ANCV.
Information disponible sur le sur le site www.ancv.com.
À la réalisation du contrat, il est demandé au Locataire
de présenter une carte d’identité ou un
permis de conduire en cours de validité. Afin d’assurer
une traçabilité, le Locataire accepte que le Loueur réalise
une photographie du document justifiant de l’identité du
Locataire. Le Loueur
s’engage à ne pas divulguer cette photographie à une
tierce personne, sauf aux administrations
françaises compétentes pour saisir les différents
organismes en cas de litige ou autre besoin
spécifique lié à ce contrat de location.

Article 6.

Utilisation

Le Locataire certifié être en parfait état de santé
compatible avec la pratique de la « trottinette
électrique » et certifié être apte à conduire « la trottinette
» louée sans contre-indication médicale.
L’activité est interdite aux femmes enceintes.
Le Locataire atteste de ne pas être sous l’emprise
d’alcool, de produits stupéfiants ou de toute autre
substance illicite pouvant altérer son comportement
durant toute la durée de la location.
De convention entre les parties, il est strictement interdit
au Locataire d’intervenir sur le matériel en
cas de panne, sans l’accord du Loueur.
Le Locataire s’engage à utiliser la « trottinette » louée
avec prudence et sans danger pour lui-même
et les tièrs, et s'engage également à respecter le code de
la route ainsi que la signalisation spécifique pouvant être
attachée à chaque commune traversée.
En cas de vol du matériel confié, le Locataire devra
avertir sans délai le Loueur, déposer plainte
auprès de l’autorité habilitée et à fournir une photocopie
du dépôt de garantie de plainte au Loueur
dans un délai maximum de 48 h ouvrable.
La location de « la trottinette » est possible à partir de 14
ans minimum, sous réserve d’être
accompagné par un représentant légal. En conséquence
de quoi le Locataire déclare sur l’honneur avoir plus de
14 ans révolus. Tout mineur de moins de 18 ans doit
obligatoirement être accompagné d’un adulte
responsable. Une dérogation peut être peut permettre à
un Locataire âgé de moins de 18 ans de conduire seule
une machine à l’unique condition qu’un représentant
légal ait signé la fiche de décharge physiquement en
présence du Loueur avant le départ en balade. Dans ce
dernier cas de figure, aucune responsabilité ne peut être
engagée auprès du Loueur en cas d’accident, de vol ou
plus globalement de non-respect des réglementations.
Le Locataire s’engage à ne pas sous-louer le matériel
fourni par le Loueur.
Le Locataire s’engage à utiliser les biens fournis par le
Loueur avec prudence, sans danger pour les
tiers conformément aux réglementations en vigueur. Le
Locataire est tenu personnellement responsable de toute
infraction au code de la route. En cas de perte ou de
casse de biens et matériels
personnels (téléphone, clé de voiture, liste non
exhaustive), le Locataire ne pourra engager
aucunement la responsabilité du Loueur.
Le Locataire est informé à son départ quant à l’utilisation
du matériel en toute sécurité et à
l’autonomie de la batterie à l’usage. Compte tenu du
poids du Locataire et des conditions de
circulation en cas d’épuisement de la batterie, le
Locataire ne pourra engager aucune procédure
envers le Loueur en cas de chute, casse, panne,
empêchant le Locataire de continuer avec
l’assistance électrique. Le Locataire accepte de rapporter
l’ensemble du matériel au point de départ par ses
propres moyens et ne pourra effectuer aucun recours
contre le Loueur et s’engage par
ailleurs à prévenir le Loueur immédiatement.
Le port du casque et des gants est obligatoire. En cas
d’accident corporel avec ou sans port des
équipements fournis, le Locataire ne pourra engager
aucune procédure à l’encontre du Loueur.
Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, la
responsabilité du Locataire est
totalement engagée. Ainsi, aucune procédure ne pourrait
être engagée contre le Loueur en cas de
vol pendant la période de location.

Article 7.

Responsabilité civile, casse, vol, dommage
à des tiers et assurance

​

Le Locataire s’engage personnellement pour tous les dommages causés au matériel loué. Il engage

personnellement sa responsabilité en raison des dommages causés, casse et vol du matériel loué.

Toutefois, le Locataire ne saurait être tenu responsable des conséquences dommageables des vices cachés du matériel loué ou de l’usure non apparente impropre à l’usage auquel il est destiné, dès lors que la preuve peut être apportée par le Locataire.

En cas de casse ou de vol, le Locataire s’engage à restituer le matériel. Les dommages subis par le

matériel seront facturés au Locataire conformément aux mentions de l’Article 4. Caution.

Le vol et la perte du matériel et des accessoires ne sont pas couverts. Dans ce cas, le matériel sera

facturé au Locataire sur la base de sa valeur à neuf à laquelle s’ajoutera une base forfaitaire pour les

frais d’expédition de 150€. En cas de vol, le Loueur est habilité à exercer un recours pour la totalité

du préjudice, y compris le manque à gagner auprès du titulaire du contrat de auprès du Locataire.

Le Locataire responsable de ses effets personnels (téléphone portable etc...) en cas de casse ou de

perte ou de vol durant la période de location. Il ne pourra engager aucune procédure envers le

Loueur.

Par ailleurs, les « la trottinette » en location sont assurées en responsabilité civile circulation et

défense pénale et recours suite à accident auprès de Generali L’équité par l’intermédiaire de la

société Wizzas. Ces entreprises sont régies par le Code des assurances.

La garantie responsabilité civile a pour objet de satisfaire à l’obligation légale d’assurance des

véhicules terrestres à moteur. Elle permet de prendre en charge les préjudices que les Locataires

pourraient causer à autrui pendant la durée de la location, dans les conditions mentionnées au

contrat d’assurance.

Avec la garantie défense pénale, recours suite à accident après un accident dont le Locataire est

responsable, l’assureur prend en charge sa défense amiable où judiciaire devant les juridictions

civiles dans les conditions mentionnées au contrat d’assurance.

Le Loueur est assuré en responsabilité civile professionnelle.

​

Article 8.

Restitution

​

La restitution des matériels loués se fera à l’horaire prévu au contrat conformément aux dispositions

de l’Article 4. Caution. Pour des raisons de sécurité, le Locataire s’engage à signaler au Loueur les

chocs éventuels ou tous dysfonctionnements de « la trottinette », des éléments électroniques de la

batterie et autres accessoires.

 

Article 9.

Obligations communes

​

Le contrat de location est conclu avec le Locataire en personne. Il n’est par conséquent ni cessible

ni transmissible.

 

Les utilisateurs devront être aptes à la pratique de « la trottinette », n’avoir aucune contre-indication

médicale et s’assurer de se sentir à l’aise lors de la prise en main de l’engin faite par le Loueur.

Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable. Pour les mineurs, le

tuteur légal s’engage au terme des présentes conditions à endosser toute responsabilité pour tout

dommage, vol, dégradation causé directement ou indirectement par le mineur du fait de la location.

Les accessoires livrés avec le matériel ne doivent pas être enlevés ou modifiés par le Locataire. Le

Locataire s’engage d’une façon générale, à ne consentir à l’égard du matériel et des accessoires

loués, aucun droit réel ou autre au profit de quiconque.

Pour toute violation de ses engagements, le Loueur est autorisé à mettre en demeure le Locataire et

à exiger la restitution de « la trottinette » sans délai. Le Loueur peut, à tout moment, interrompre la

balade au Locataire ne respectant pas les consignes d’utilisation, ainsi que le non-respect des règles

de sécurité, et ceux sont remboursement. Le Locataire ne doit pas être sous l’emprise. De produits

stupéfiants ou d’alcool pouvant nuire à la conduite, à la bonne conduite de « la trottinette » louée,

sous peine d’être exclu de la prestation. Le Locataire s’engage à respecter les conditions

mentionnées à l’Article 6. Utilisation et plus généralement aux présentes conditions générales.

 

Article 10.

Consignes de sécurité et d’utilisation

​

- Port du casque obligatoire tout comme les équipements de protection fournis par le Loueur

durant la durée de la location ;

- Port fortement recommandé de chaussures fermées (type basket). Aucune blessure liée au port

de chaussures ouvertes ne pourra être sous la responsabilité du Loueur ;

- Respecter le code de la route ne pas circuler sur les trottoirs ;

- Circuler en file indienne en respectant une distance de sécurité de 5 à 10 M entre chaque

« trottinette » pour éviter les effets accordéon, l'accident et anticiper le relief ;

- Ne pas dépasser l'accompagnateur sauf à sa demande ;

- Couper l'assistance électrique en présence de piétons et limiter sa vitesse à 6 km/heure ;

- Il est interdit de s'asseoir ou de s'accroupir sur la « trottinette » ;

- Il est interdit de sauter déraper volontairement avec la « trottinette » ;

- Il est interdit de monter à plus d'une personne sur la « trottinette » ;

- Garder en permanence le contrôle de sa vitesse et de sa trajectoire ;

- Suivre uniquement le tracé et le chemin couramment emprunté pour préserver la nature ;

- Garder impérativement les 2 mains sur le guidon ;

- Préserver le moteur et l'autonomie en poussant avec le pied dans de fortes montées ;

- Ne pas débrider dépasser la vitesse maximale de 25 km heure ;

- Ne pas accrocher où se faire remorquer par un autre véhicule ne pas tracter où pousser une

charge une remorque ou un autre véhicule ;

- Ne pas utiliser de téléphone de casque audio et d'écouteurs en situation de conduite 

- Respecter la nature ne jeter aucun déchet être courtois ;

- Laissez toujours la priorité aux piétons.

 

Article 11 :

Autorisation de publier des photographies 

 

Lors du déroulement de la location, des photographies des locataires pourront être prises. Le Locataire est informé et accepte que des photographies sur lesquelles il apparaît puissent être publiées par SARL TRAPANELLE sur son site internet et sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, Twitter..., à des fins de promotion. Le Locataire ne souhaitant pas que des photographies sur lesquelles il apparaît, soient publiées par SARL TRAPANELLE sur son site internet, devra en informer SARL TRAPANELLE avant le début de la prestation ou a posteriori en envoyant un e-mail à l’adresse suivante: gites.trapanelle@orange.fr

 

ANNEXE 1 : TARIF DES PIECES DETACHEES 2023 GLOBE 3T 

Pièces Prix public TTC 

 

Incert axe cadre DH 16.00 € 

Support inox display 22.00 €

Fourche rigide axe de 15 125.00 € 

Entretoise frein 4 mm 14.00 €

Fourche rigide axe de 10 125.00 € 

Entretoise frein 2 mm 11.00 €

Fourche Renégade 500.00 € 

Plaque display bimoteur 12.00 €

Fourche Guide 240.00 € 

Support contrôleur bimoteur 28.00 €

Axe de fourche Renégade 38.00 € 

Support batterie bouteille 53.00 €

Jeu de direction 1/8 1/5 16.00 € 

Renfort support batterie 55.00 €

Cage à roulement inférieur 1.50 € 

Display LCD 10 82.24 €

Frein avant Auriga M 290 46.00 € 

Contrôleur 24A 48V 99.00 €

Frein arrière Auriga M 290 50.00 € 

Contrôleur 40A 48V 160.00 €

Potence 18.00 €

Gâchette d'accélérateur bimoteur 1500 w 40.00 €

Cintre 145- 780 25.00 €

 Moteur 1500 w 435.00 €

Grip 140 double lock Noir 12.00 €

Moteur 500 w Xofo 375.00 €

Roue Avant Arrière 150.00 €

Rallonge alimentation moteur 27.00 €

Pneu Chalin 24X4 renforcé 40.00 €

Rallonge sac à dos 35.00 €

Pneu Durot 24X3 Razorback 44.00 €

Ens. Y contrôleur/gâche + ICD3 25.00 €

Chambre à air renforcée 24X4 19.00 €

Double alimentation contrôleur bimoteur 36.00 €

Axe de fourche rigide 21.00 € 

Sacoche contrôleur 32.00 €

Béquille 175 25.50 €

Sac à dos V8 110.00 €

Paire de garde boue 75.00 € 

Protection câble moteur 14.00 €

Plaquette Tecktro tout modèle 9.30 €

 Ens. fiche Anderson + gaine thermo 5.04 €

Plaquettes TRP Slade 15.00 € 

Rotor Xofo 55.00 €

Adaptateur tout type 4.00 €

 Batterie 48V 14.5Ah 585.00 €

Batterie 48 Volt 17,4Ah 705.00 €

Plaquette adaptable Avid DB1/DB3 9.30 € 

Batterie 48 volts 21Ah 825.00 €

Plaquette adaptable Avid BB 5 7.70 €

 Batterie 48 volts 24 Ah 945.00 €

Levier Avid DB1/DB3 12.00 € 

Batterie bouteille 14Ah 615.00 €

Frein Tecktro HM500 coupure AV 100.00 € 

Batterie bouteille 17Ah 735.00 €

Frein Tecktro HM500 coupure AR 105.00 € 

Chargeur 4A 105.00 €

Frein avant Auriga M 290 46.00 € 

Chargeur 9A 210.00 €

Frein arrière Auriga M 290 50.00 € 

Chargeur bouteille 3 ou 4A 105.00 €

Frein avant HDM285 Junior/Wild 45.00 € 

Kit cadre patte arrière 25.00 €

Frein arrière HDM285 Junior/Wild 48.00 € 

Jante 24FAT 36R 102.00 €

Ensemble levier G ou D Techno Hyd 34.00 € 

Jante 20FAT 36R 77.00 €

Disque de frein 160 16.00 € 

Jante 24 light race 36R 28.00 €

Disque de frein 180 25.00 € 

Jante 20 junior wild 36R 31.00 €

Kit de purge pro Tecktro 60.00 € 

Ring Tape bleu 24’ 3.50 €

Huile minérale Tecktro 1 litre 37.00 € 

Ring Tape blanche 20’ 3.50 €

Gaine 1800 Tecktro 19.50 € 

kit conf. éclairage France 15.00 €

Dévoilage de roue 25.00 € Catadiope (x2) 3.00 €

Sonnette 2.50 €

Feu avant/arrière Led pile inclue 9.50 €

Pince Anderson 89.00 €

Gants - 10.00€

Casques 38.00€

Couvre sac à dos 12.00€. 

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